MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société HSA CRÉATION, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 200 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Nanterre sous le numéro SIRET 914 116 975 00014, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR14 914116975.

 

Siège social : 9B rue de la Parfumerie, 92600 Asnières-sur-Seine, France.
Téléphone : +33 1 87 66 36 77
E-mail : contact@hsacreation.com


2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur Steve MBAKAM NYA, représentant légal de la société HSA CRÉATION.

 

3. Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes, structure, base de données) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction,
représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de HSA CRÉATION.

 

5. Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées via les formulaires du site (notamment le formulaire de
contact et de demande de devis) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs et gérer la relation commerciale avec HSA CRÉATION. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@hsacreation.com. En cas de désaccord persistant, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) —
www.cnil.fr.

 

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies destinés à améliorer l’expérience de navigation et à réaliser des statistiques de visites. Un bandeau de consentement conforme au RGPD permet à l’utilisateur d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels dès sa première visite. L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences via les paramètres de son navigateur.

 

7. Limitation de responsabilité

HSA CRÉATION s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification des contenus. HSA CRÉATION ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations, ou de la présence de virus sur son site.

 

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.